Jean-Paul David

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David (Jean-Paul, Félicien, Henri)
maire de Guillaumes (Alpes-Maritimes), conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, président d'une association d'élus ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: David (Jean-Paul)
major ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: David Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440NLS : 8 125 973
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: DAVID Jean-Paul
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Jean-Paul David
maire de Guillaumes ; communauté de communes des Alpes d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: DAVID Jean-Paul
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: David Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Brigade territoriale autonome de la Saline
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David, Jean-Paul
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Jean-Paul David
président du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: David Jean-Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: David Jean-Paul
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Paul David
Objet:
comme membre titulaire
Remplace:M. René Couratier
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Jean-Paul David
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des vingt et un représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: David (Jean-Paul)
major, arme blindée et cavalerie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: David (Jean-Paul, Félicien, Henri)
maire de Guillaumes (Alpes-Maritimes) ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-Paul David
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des représentants des professions de santé, désignés par le Centre national des professions de santé
Remplace:M. Vleminckx (Jacques)
Groupe:
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: David (Jean-Paul, Alcide)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: David (Jean-Paul)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: David (Jean-Paul, Octave)
président fondateur de l'Association française pour la recherche et l'évaluation en kinésithérapie ; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: David (Jean-Paul)
major, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: David (Jean-Paul)
avocat au barreau de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: David (Jean-Paul, Alcide)
colonel, génie. Chevalier du 12 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
9 février 1986
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-12"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: David (Jean-Paul)
colonel de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: David (Jean-Paul)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.)
Titulaire
Groupe:
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: David (Jean-Paul)
lieutenant-colonel de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul, Henri, Edmond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="1994-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: David (Jean-Paul, Henri, Edmond)
lieutenant-colonel du corps technique et administratif
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: David (Jean-Paul, Alcide)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: David (Jean-Paul, François, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
à la commission des masseurs-kinésithérapeutes du Conseil supérieur des professions paramédicales, pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (F.F.M.K.R.)
Remplace:M. Chambon
Groupe:
désignation
16 Janvier 199016/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.