Jean-Paul Deneuville

De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jean-Paul Deneuville
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jean-Paul Deneuville
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Paul Deneuville
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué par l'article L. 421-1 du code des assurances
représentant de la Fédération nationale des transports routiers
Remplace:M. Yves Frache
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Jean-Paul Deneuville
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Deneuville (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR) ; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
secrétaire général de la Fédération nationale des transports routiers ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la FNTR
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur, en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant d'entreprise de transport de marchandises
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
secrétaire général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.