Jean-Paul Dufregne

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(auto-pub)
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
18 Décembre 201818/12/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Décembre 201818/12/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
nomination
14 Décembre 201814/12/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Décembre 201814/12/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
22 Mars 201822/03/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Mars 201822/03/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Mars 201821/03/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Mars 201821/03/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Février 201808/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
07 Février 201807/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Février 201807/02/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
01 Novembre 201701/11/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
GDR
Objet:
Bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
(GDR)
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juillet 201716/07/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
(GDR)
Objet:
bureau du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Dufrègne Jean-Paul
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ALLIER
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Dufrègne Jean-Paul
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ALLIER
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Dufrègne (Jean-Paul)
conseiller départemental de l'Allier, ancien président du conseil général ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Paul DUFREGNE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne : 1o Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.