Jean-Paul Labarthe

De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
prend effet
1er novembre 2013
Groupe:
désignation
29 Novembre 201329/11/2013
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Défense Conseil International
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
29 Novembre 201329/11/2013
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
prend effet
1er novembre 2013
Groupe:
désignation
13 Novembre 201313/11/2013
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFRANTEM
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
13 Novembre 201313/11/2013
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
prend effet
1er novembre 2013
Groupe:
désignation
05 Novembre 201305/11/2013
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société DCNS
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
contrôleur général des armées. Chevalier du 7 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-07"
promotion
30 Juin 201330/06/2013
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
29 Octobre 201129/10/2011
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
contrôleur général des armées. Chevalier du 26 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-26"
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Septembre 200918/09/2009
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien, Léon)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Safran
Remplace:M. Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
27 Février 200927/02/2009
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés SNPE et Etienne Lacroix
Remplace:M. Jourdan (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
06 Novembre 200706/11/2007
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Remplace:M. Jourdain de Thieulloy (Xavier)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
06 Novembre 200706/11/2007
De: Labarthe (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Giat-Industries
Remplace:M. Jourdan (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
06 Novembre 200706/11/2007
De: Jean-Paul Labarthe
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement, en matière d'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
contrôleur général des armées ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien, Léon)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2004-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Jean-Paul Labarthe
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Jean-Paul Labarthe
contrôleur des armées
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Remplace:M. Georges Burger
Groupe:
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur des armées
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
conseiller pour la fonction militaire
Remplace:M. Jean-Michel Palagos
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1998-05-01"
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
contrôleur adjoint des armées ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
chef de bataillon d'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1996-05-01"
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
chef de bataillon d'infanterie
Objet:
au tableau de classement de l'année 1996 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
12 Avril 199612/04/1996
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien, Léon)
infanterie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.