Jean-Paul Le Divenah

De: Jean-Paul Le Divenah
président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Objet:
au
20 juin 2020
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Juin 202014/06/2020
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201805/07/2018
De: Jean-Paul Le Divenah
inspecteur général de l'administration du développement durable, titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Île-de-France
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 201819/04/2018
De: Jean-Paul Le Divenah
inspecteur général de l'administration et du développement durable
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Jean-Paul LE DIVENAH
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2016 les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
À compter du
9 juin 2016
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du développement durable
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable
membre permanent de la section « droit, logement et société » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre
chargé du logement
Remplace:M. Alain LHOSTIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 201423/05/2014
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux
date_debut="2010-10-22"
corps="Inspecteurs généraux"
radiation
07 Janvier 201107/01/2011
De: Jean-Paul Le Divenah
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (3e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
02 Juillet 200902/07/2009
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Décembre 200704/12/2007
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Paul le Divenah
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la solidarité, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Paul Le Divenah
administrateur civil
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées"
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet
Objet:
auprès du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE PERSONNES AGEES"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué aux personnes âgées"
délégation de signature
10 Avril 200410/04/2004
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2002-06-18"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Août 200231/08/2002
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Paul Le Divenah
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées"
délégation de signature
02 Juillet 200202/07/2002
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
directeur adjoint
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
détachement
26 Décembre 199726/12/1997
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-06-01"
affectation
21 Août 199721/08/1997
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Conseiller technique
sous-préfet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1993-06-01"
affectation
18 Août 199318/08/1993
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
dans leur corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
29 Mai 199329/05/1993
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
29 Mai 199329/05/1993
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mai 199329/05/1993
De: Jean-Paul Le Divenah
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
16 Avril 199316/04/1993
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de l'Ain"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.