Jean-Paul Pistolet

De: Jean-Paul Pistolet
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2015-06-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Février 201519/02/2015
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont
Sur proposition du directeur des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1997-12-05"
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination et des décrets
Groupe:
habilitation
23 Juillet 199723/07/1997
De: Pistolet (Jean-Paul)
chef du service des personnels et activités sociales à la direction des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite des attributions du service des personnels et des activités sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nominations et des décrets
Groupe:
habilitation
02 Février 199702/02/1997
De: Jean-Paul Pistolet
inspecteur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
02 Février 199702/02/1997
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général des postes et télécommunications
membre titulaire, représentant le ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 199623/10/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jean-Paul Pistolet
sous-directeur, inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Jean-Paul Pistolet
sous-directeur, inspecteur général
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, sous-directeur au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
inscription
05 Mai 199505/05/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
1
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du directeur général
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jean-Paul Pistolet
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
09 Novembre 199409/11/1994
De: Pistolet (Jean-Paul)
sous-directeur, chargé du service des personnels et des activités sociales au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:
nomination
22 Juin 199422/06/1994
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
nomination
01 Avril 199401/04/1994
De: Jean-Paul Pistolet
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Février 199403/02/1994
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur hors classe
Objet:
membres du conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du directeur de l'administration générale
Groupe:
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
1er échelon avec ancienneté du
16 mai 1991
Objet:
administrateurs hors classe des postes et télécommunications dans les conditions
promotion
17 Juillet 199217/07/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
Objet:
de 1992 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
17 Juillet 199217/07/1992
De: Pistolet (Jean-Paul)
1er échelon, avec ancienneté du
16 mai 1989
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications, à compter 1er janvier 1990, dans les conditions
promotion
05 Avril 199005/04/1990
De: Pistolet (Jean-Paul)
Objet:
de l'année 1990 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
05 Avril 199005/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.