Jean-Pierre Bady

De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2020-09-15"
nomination
04 Septembre 202004/09/2020
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes, ancien directeur du patrimoine puis de l'Ecole du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Bady (Jean-Pierre)
représentant de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
16 Septembre 201716/09/2017
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Jean-Pierre Bady
conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2011-09-10"
nomination
04 Septembre 201104/09/2011
De: Jean-Pierre Bady
conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du Conseil national des parcs et jardins
Groupe:
president
renouvellement
08 Juin 201008/06/2010
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2008-09-10"
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, président de la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
5. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du haut conseil
d)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Jean-Pierre Bady
Objet:
vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture
Groupe:
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, ancien directeur du patrimoine et de l'Ecole du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean-Pierre Bady
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-06-26"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Avril 200706/04/2007
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Conseil national des parcs et jardins
Groupe:
president
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Bady (Jean-Pierre)
président du Conseil national des parcs et jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2005-09-10"
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Conseil national des parcs et jardins
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la commission de récolement
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
5. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
d)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
13 Septembre 200213/09/2002
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes, ancien directeur de l'Ecole nationale du patrimoine
Objet:
renouvable
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200207/04/2002
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'Ecole nationale du patrimoine
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="1999-07-20"
cour_comptes
réintégration
22 Octobre 199922/10/1999
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
11 Septembre 199911/09/1999
De: Bady (Jean-Pierre)
directeur de l'Ecole du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 199705/08/1997
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
date_debut="1996-07-20"
duree="trois ans"
ecole
renouvellement
19 Juillet 199619/07/1996
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale du patrimoine pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-07-20"
ecole
cour_comptes
détachement
19 Juin 199619/06/1996
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la juridiction
directeur de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
date_debut="1995-07-20"
ecole
cour_comptes
réintégration
19 Juin 199619/06/1996
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
date_debut="1993-07-20"
duree="trois ans"
ecole
renouvellement
07 Juillet 199307/07/1993
De: Jean-Pierre Bady
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
ecole
nomination
27 Juillet 199027/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.