Jean-Pierre Bernard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Jean-Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2019
promotion
24 Juillet 201924/07/2019
De: Bernard (Jean-Pierre, Victor, Edgard)
professeur(er) de l'Education nationale
membre actif d'associations ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: BERNARD (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: Jean-Pierre BERNARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de MARSEILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Août 201723/08/2017
De: Jean-Pierre BERNARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de MARSEILLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2017
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 201724/06/2017
De: Jean-Pierre BERNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Necker-Enfants malades, à Paris (15e) (AP-HP), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 201715/02/2017
De: BERNARD (Jean-Pierre)
Objet:
en classe L2 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Jean-Pierre BERNARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Pierre Bernard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du conseil régional du Nord - Pas-de-Calais
administrateur hors classe titulaire
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
détachement
20 Août 201420/08/2014
De: Bernard Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Jean-Pierre Bernard
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
administrateur hors classe
conseiller technique, expert en charge des procédures de contrôle et de l'audit auprès du directeur général des services du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Octobre 201203/10/2012
De: Jean-Pierre BERNARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
30 Décembre 201130/12/2011
De: BERNARD (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
SINGAPOUR
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
31 Octobre 201031/10/2010
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Pierre BERNARD
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'agence de coopération juridique internationale Acojuris
conseiller résident de jumelage en Croatie, dans le cadre du projet de renforcement de l'agence croate de lutte contre la corruption émanant de la Commission européenne
Groupe:
date_debut="2010-04-21"
date_fin="2011-12-31"
détachement
22 Mai 201022/05/2010
De: Bernard (Jean-Pierre, Roger, Beno)
directeur régional d'une banque pour l'Asie du Sud-Est et l'Inde ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: BERNARD (Jean-Pierre)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Jean-Pierre Bernard
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
membres du jury
Groupe:
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Bernard (Jean-Pierre)
proviseur de lycée ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: BERNARD (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Bernard (Jean-Pierre, Victor)
adjudant-chef, train ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
date_debut="2005-07-01"
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Bernard (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean-Pierre Bernard
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Bernard (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Bernard (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Hyères (Var)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Bernard (Jean-Pierre)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur des affaires juridiques auprès de la Commission de régulation de l'électricité
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
21 Juillet 200121/07/2001
De: Jean-Pierre Bernard
magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Bernard (Jean-Pierre, Florentin, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers du cadre spécial"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bernard (Jean-Pierre, Louis)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1999-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Bernard (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Avignon
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Hyères
Groupe:
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Bernard (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Mayenne
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
02 Avril 199902/04/1999
De: Bernard (Jean-Pierre, Florentin, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Bernard (Jean-Pierre)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administrateur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="1997-02-17"
duree="trois ans"
détachement
22 Octobre 199722/10/1997
De: Bernard (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="1996-12-16"
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Jean-Pierre Bernard
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bernard (Jean-Pierre)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bernard (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
enquêteur au service de l'inspection
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
duree="cinq ans"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Bernard (Jean-Pierre)
vice-président (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bernard (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Avignon (Vaucluse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1994-07-01"
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Bernard (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Option Mécanique
Groupe:
diplome
05 Mars 199405/03/1994
De: Bernard (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Bernard (Jean-Pierre, Florentin, Lucien)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bernard (Jean-Pierre, Lucien, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/10 B
Groupe:
date_debut="1989-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.