Jean-Pierre Boisson

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Jean-Pierre BOISSON
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Jean-Pierre BOISSON
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Jean-Pierre BOISSON
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre départementale d'agriculture du Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Pierre Boisson
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant
d'organisations professionnelles agricoles et forestières
Remplace:M. Dominique Chambrette
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir
Au titre de représentant des organisations agricoles
Remplace:M. Christian Patria
Groupe:
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Jean-Pierre Boisson
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200703/07/2007
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin (ENTAV-ITV France)
3
représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-Pierre Boisson
représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (suppléant
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Jean-Pierre Boisson
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Boisson (Jean-Pierre, Francis)
maire de Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). Chevalier du 6 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-06"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Jean-Pierre Boisson
secrétaire adjoint et président de la chambre d'agriculture de Vaucluse, représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 311-7-1-II code du travail
III. - Au titre des chambres consulaires
Groupe:
nomination
29 Avril 200529/04/2005
De: Boisson (Jean-Pierre)
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant du président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Jean-Pierre Boisson
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Pierre Boisson
secrétaire adjoint de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Boisson (Jean-Pierre)
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué par l'article L. 421-1 du code des assurances
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Gilbert Louis
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membre du conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Luc Guyau
Groupe:
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Boisson (Jean-Pierre, Francis, Adrien)
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 200009/02/2000
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Boisson (Jean-Pierre)
président de la commission sociale de la FNSEA
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Remplace:M. Lapeze (Etienne)
Groupe:
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
lorsque le Bureau central de tarification statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents du travail et les maladies professionnelles dans l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Août 199702/08/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la viticulture
Sur proposition
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.