Jean-Pierre Bosino

De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Pierre Bosino
maire de Montataire
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Bosino (Jean-Pierre)
maire de Montataire
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bosino (Jean-Pierre)
maire de Montataire
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bosino (Jean-Pierre)
maire de Montataire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.