Jean-Pierre Boucher

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre BOUCHER
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Pau
président du tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jean-Pierre BOUCHER
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Boucher (Jean-Pierre, Yves, Marie)
adjoint d'un directeur au ministère ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-Pierre BOUCHER
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Jean-Pierre Boucher
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Général de division
maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2007-08-31"
conseil_des_ministres
conférés
22 Décembre 200622/12/2006
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Boucher (Jean-Pierre, Maurice)
commandant honoraire de la police nationale ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: BOUCHER (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Général de brigade
Objet:
directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge de l'application des peines (La Rochelle)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
général de brigade. Chevalier du 1er juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-01"
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Boucher (Jean-Pierre, Yves)
chef d'études ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Jean-Pierre Boucher
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Pierre Boucher
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
nomination
21 Avril 200021/04/2000
De: Boucher (Jean-Pierre)
juge d'instruction, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 315
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 112
Union syndicale des magistrats : 201
Pour les membres du deuxième grade
A. - Syndicat de la magistrature
5o Titulaire
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jean-Pierre Boucher
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Brun
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
colonel, transmissions; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Jean-Pierre Boucher
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
au second grade, second groupe
Remplace:
Mme Courcol
a_sa_demande
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.