Jean-Pierre Clot

De: Jean Pierre CLOT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
25 Juillet 201925/07/2019
De: Clot (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
premier vice-président de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="premier vice-président d'une cour administrative d'appel"
inscription
27 Février 201627/02/2016
De: Clot (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 201108/04/2011
De: Jean-Pierre Clot
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Clot (Jean-Pierre)
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Clot (Jean-Pierre)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-10-04"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
mutation
18 Mai 200518/05/2005
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
12 Juillet 200312/07/2003
De: Clot (Jean-Pierre)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Clot (Jean-Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
mutation
14 Juillet 200114/07/2001
De: Clot (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-09-01"
réintégration
03 Août 199903/08/1999
De: Clot (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
03 Août 199903/08/1999
De: Clot (Jean-Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Octobre 199604/10/1996
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
affectation
23 Août 199623/08/1996
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-02-01"
promotion
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
28 Août 199328/08/1993
De: Clot (Jean-Pierre)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
cessation de fonction
28 Août 199228/08/1992
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clot (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés
Université Paris-V
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"
nomination
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.