Jean-Pierre Décool

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre DECOOL
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « comment redynamiser la culture citoyenne ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Jean-Pierre Decool
(INDEP)
Objet:
Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean-Pierre DECOOL
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jean-Pierre DECOOL
(Les Indépendants-A - Nord)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre Decool
(Les Indépendants-République et territoires - Nord)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
29 Juin 201829/06/2018
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-Pierre DECOOL
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: DECOOL Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
28 Septembre 201628/09/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Septembre 201628/09/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
au bureau de la Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Décool (Jean-Pierre)
député
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
23 Juillet 201023/07/2010
De: Decool (Jean-Pierre)
député
Objet:
à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
08 Septembre 200908/09/2009
De: Decool (Jean-Pierre)
maire de Brouckerque, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Decool (Jean-Pierre)
député-maire de Brouckerque (59)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Pierre Decool
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
charge
16 Novembre 200416/11/2004
De: Decool (Jean-Pierre, André, Charles)
colonel, transmissions. Chevalier du 8 avril 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Decool (Jean-Pierre)
maire de Brouckerque (59)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Decool (Jean-Pierre, Fernand)
conseiller général du Nord, maire de Brouckerque ; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Decool (Jean-Pierre, André, Charles)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Decool (Jean-Pierre, André, Charles)
lieutenant-colonel, transmissions; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.