Jean-Pierre Davant

De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française. Officier du 9 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-09"
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Pierre Davant
président de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
au Conseil supérieur de la mutualité
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="six ans"
élection
18 Juin 200218/06/2002
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française. Chevalier du 15 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-15"
promotion
01 Janvier 200201/01/2002
De: Davant (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Davant (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Jean-Pierre Davant
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Décembre 200007/12/2000
De: Jean-Pierre Davant
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
a)
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Mutualité française. Chevalier du 18 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-18"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Davant (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil supérieur de la mutualité les membres de ce conseil élus par les représentants des mutuelles lors de la session plénière du
21 février 1995
Groupe:
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Davant (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199401/11/1994
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Mutualité française ; 22 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Mutualité fonction publique
Objet:
membres de la Commission des comptes de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mai 199003/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.