Jean-Pierre Deloche

De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
depart_retraite
admission
18 Septembre 201318/09/2013
De: DELOCHE (Jean-Pierre)
Ministère de l'éducation nationale, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, à la direction de l'encadrement à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2010-10-09"
reconduction
02 Octobre 201002/10/2010
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement à la direction de l'encadrement à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des moyens, des études et du contrôle de gestion au sein du service du budget et de l'égalité des chances, à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Deloche (Jean-Pierre)
faisant fonction de sous-directeur des moyens, des études et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens, des études et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Deloche (Jean-Pierre, René)
sous-directeur au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la prévision et des moyens à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2005-11-04"
duree="trois ans"
reconduction
11 Novembre 200511/11/2005
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
09 Juillet 200509/07/2005
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
28 Juin 200528/06/2005
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Mai 200519/05/2005
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Mai 200519/05/2005
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la prévision et des moyens à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2002-11-04"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-Pierre Deloche
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur de la prévision et des moyens à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2002-11-04"
duree="trois ans"
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Deloche (Jean Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Février 200221/02/2002
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
date_debut="2000-02-22"
duree="cinq ans"
détachement
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
19 Mai 199919/05/1999
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Février 199826/02/1998
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Juillet 199618/07/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-05-01"
affectation
11 Juin 199611/06/1996
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de la mobilité
date_debut="1994-02-01"
duree="deux ans"
affectation
09 Avril 199409/04/1994
De: Deloche (Jean-Pierre)
ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
Education nationale
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil stagiaire
1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
(attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.