Jean-Pierre Delpont

De: Jean-Pierre DELPONT
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
17 Mars 201617/03/2016
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2015 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
07 Mars 201507/03/2015
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Avril 201402/04/2014
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
15 Mars 201115/03/2011
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
11 Février 201011/02/2010
De: Delpont (Jean-Pierre, Blaise, René)
préfet de région honoraire. Officier du 3 février 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-02-03"
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean-Pierre Delpont
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Octobre 200620/10/2006
De: Jean-Pierre Delpont
préfet honoraire
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Jean-Pierre Delpont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="2002-12-05"
prefet
depart_retraite
admission
08 Août 200208/08/2002
De: Delpont (Jean-Pierre, Blaise)
préfet. Officier du 31 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-31"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Delpont (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
07 Août 199907/08/1999
De: Jean-Pierre Delpont
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Février 199815/02/1998
De: Jean-Pierre Delpont
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission auprès du ministre
préfet hors classe, hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Jean-Pierre Delpont
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Jean-Pierre Delpont
préfet hors cadre
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Delpont (Jean-Pierre, Blaise, René)
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Chevalier du 23 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-23"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-Pierre Delpont
préfet des Yvelines
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Delpont (Jean-Pierre)
préfet des Yvelines (Versailles)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Delpont (Jean-Pierre)
préfet des Yvelines (Versailles)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
habilitation
03 Août 199103/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.