Jean-Pierre Desbenoit

De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Le président
Groupe:
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Jean-Pierre Desbenoit
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Le président
Groupe:
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Président
Groupe:
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Jean-Pierre Desbenoit
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Janvier 201503/01/2015
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Le président
Groupe:
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Octobre 201231/10/2012
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
25 Juin 201225/06/2012
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mai 201225/05/2012
De: Jean-Pierre Desbenoit
ou son représentant
Objet:
Le comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Représentants de l'administration
Le chef du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Groupe:
composition
25 Décembre 201125/12/2011
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Mai 201002/05/2010
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Jean-Pierre Desbenoît
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Desbenoît (Jean-Pierre)
adjoint au chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Desbenoit (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 juillet 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-07-10"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Desbenoit (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2004
inscription
20 Mai 200420/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.