Jean-Pierre Destouesse

De: Destouesse (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
14 Février 200614/02/2006
De: Jean-Pierre Destouesse
conseiller des affaires étrangères hors classe, premier conseiller à l'ambassade de France à Kinshasa
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Dominique Boche
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
25 Mai 200325/05/2003
De: Destouesse (Jean-Pierre)
premier conseiller à l'ambassade de France en République démocratique du Congo. Chevalier du 28 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-28"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Destouesse (Jean-Pierre)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-09-17"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Destouesse (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiés de ce corps
date de leur intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
14 Juillet 200014/07/2000
De: Destouesse (Jean-Pierre)
sans ancienneté
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'échelon et avec l'ancienneté
les administrateurs civils hors classe rattachés pour leur gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Au 3e échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Destouesse (Jean-Pierre)
sous-directeur du développement social et de la coopération éducative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Jean-Pierre Destouesse
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du secrétariat d'Etat à la coopération et à la francophonie et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Jean-Pierre Destouesse
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du secrétariat d'Etat à la coopération et à la francophonie et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les engagements de dépenses, ordonnances de paiements, de virements ou de délégations et tous ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du secrétariat d'Etat à la coopération et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
19 Octobre 199719/10/1997
De: Jean-Pierre Destouesse
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du secrétariat d'Etat à la coopération et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
13 Juillet 199713/07/1997
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du secrétariat d'Etat à la coopération et les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
13 Juillet 199713/07/1997
De: Destouesse (Jean-Pierre)
sous-directeur du budget, du contrôle et des marchés à la direction de l'administration générale au ministère de la coopération
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils (tour extérieur 1997) :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
26 Juin 199626/06/1996
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-11-03"
détachement
24 Mai 199624/05/1996
De: Destouesse (Jean-Pierre)
délégué
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
sous-directeur au ministère ; 30 ans de services civils
Groupe:
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jean-Pierre Destouesse
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
14 Décembre 199514/12/1995
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
Groupe:
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Jean-Pierre Destouesse
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
29 Juin 199529/06/1995
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-03-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Mai 199506/05/1995
De: Jean-Pierre Destouesse
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Destouesse (Jean-Pierre)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Destouesse (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la coopération et du développement
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Nouakchott (Mauritanie)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-07-10"
duree="deux ans"
détachement
18 Septembre 199118/09/1991
De: Jean-Pierre Destouesse
administrateur civil, actuellement chargé de mission géographique à l'administration centrale
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité
Remplace:M. Jean Habert
Groupe:
nomination
06 Mars 199106/03/1991
De: Destouesse (Jean-Pierre)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.