Jean-Pierre Door

De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Pierre Door
LR
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé"
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Pierre Door
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
28 Mars 201828/03/2018
De: Jean-Pierre DOOR
Objet:
Groupe Les Républicains (98 membres au lieu de 97)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mars 201827/03/2018
De: Jean-Pierre DOOR
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
27 Mars 201827/03/2018
De: Jean-Pierre DOOR
Objet:
Groupe les républicains (94 membres au lieu de 95)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Pierre Door
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Door Jean-Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRET
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Door Jean-Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRET
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Jean-Pierre Door
(1er mandat), député du Loiret, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: Door (Jean-Pierre)
député du Loiret
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
1
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Jean-Pierre Door
député du Loiret
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
1
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Door (Jean-Pierre, Paul, André)
médecin cardiologue ; 31 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.