Jean-Pierre Duport

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
au titre des personnalités qualifiées du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
date_debut="2021-10-04"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 202103/10/2021
De: Duport (Jean-Pierre, Maurice)
préfet de région honoraire. Commandeur du 4 mai 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2011-05-04"
élévation
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
3° Au titre de l'administration
Groupe:
nomination
22 Janvier 201422/01/2014
De: Jean-Pierre Duport
préfet de région honoraire
Objet:
membres de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Groupe:
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
Groupe:
nomination
24 Mai 201124/05/2011
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1. Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Duport (Jean-Pierre, Maurice)
préfet de région honoraire, conseiller d'Etat. Officier du 25 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-10-25"
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: DUPORT (Jean-Pierre)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
institués par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
22 Avril 201022/04/2010
De: Jean-Pierre Duport
personnalité qualifiée
Objet:
président du Conseil national de l'information statistique
renouvelable une fois
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Jean-Pierre DUPORT
conseiller d'Etat
Objet:
comme représentants membres du CNIS
personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence du conseil
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
désignation
27 Mai 200927/05/2009
De: Jean-Pierre DUPORT
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence du conseil
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
désignation
27 Mai 200927/05/2009
De: Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Pierre Duport
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1° Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2007-07-12"
prefet
depart_retraite
admission
26 Avril 200726/04/2007
De: Jean-Pierre Duport
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Pierre Duport
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Pierre Duport
président de Réseau ferré de France
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
I. - Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
conseil_administration
renouvellement
26 Août 200126/08/2001
De: Duport (Jean-Pierre, Bernard)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
ecole
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Duport (Jean-Pierre, Maurice)
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris. Chevalier du 20 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Joël Thoraval
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la région d'Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jean-Pierre Duport
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
21 Juin 199721/06/1997
De: Jean-Pierre Duport
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Juillet 199616/07/1996
De: Jean-Pierre Duport
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1994-11-02"
a_sa_demande
prefet
titularisation
18 Décembre 199418/12/1994
De: Jean-Pierre Duport
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de la société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentants de l'Etat
a)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199420/08/1994
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
14 Mai 199314/05/1993
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
07 Mai 199307/05/1993
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
délégation de signature
07 Mai 199307/05/1993
De: Duport (Jean-Pierre)
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Duport (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199016/12/1990
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Carrez (Jean-François)
Groupe:
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Duport (Jean-Pierre)
président de l'Union nationale pour l'amélioration de l'habitat
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199019/04/1990
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentant de l'Etat, sur la proposition du Premier ministre
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 199030/03/1990
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.