Jean-Pierre Dupuy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dupuy (Jean-Pierre, Patrick)
premier maître ; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Dupuy (Jean-Pierre)
commissaire général de division. Officier du 2 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-02"
armee_grade="Commandeur"
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201103/07/2011
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de l'armée de terre ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés et le corps des maîtres ouvriers des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
A. ― Pièces intéressant l'armée de terre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. ― Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans le cadre de la conduite du changement
dans la limite des attributions du service du commissariat des armées et de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Décembre 201022/12/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de l'armée de terre ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés et le corps des maîtres ouvriers des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
A. ― Pièces intéressant l'armée de terre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. - Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, chargé des fonctions de directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans le cadre de la conduite du changement
dans la limite des attributions du service du commissariat des armées et de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, chargé des fonctions de directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de l'armée de terre ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés et le corps des maîtres ouvriers des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
A. ― Pièces intéressant l'armée de terre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. - Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans le cadre de la conduite du changement
dans la limite des attributions du service du commissariat des armées et de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour le corps des commissaires de l'armée de terre ainsi que les officiers sous contrats et les volontaires officiers aspirants qui y sont rattachés et le corps des maîtres ouvriers des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes de gestion et d'administration relatifs à la situation individuelle de certains militaires d'active et de réserve
4
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
A. ― Pièces intéressant l'armée de terre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées, pour les actes intéressant l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
I. ― Direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire général de division
Objet:
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par
le commissaire général de briga
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cessation de fonction
03 Septembre 200903/09/2009
De: Dupuy (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cessation de fonction
03 Septembre 200903/09/2009
De: Jean-Pierre Dupuy
Commissaire général de division
directeur central du commissariat de l'armée de terre, pour la nomination des régisseurs d'avances et de recettes au sein des organismes de l'armée de terre, lorsque cette compétence ne relève pas d'une autre autorité
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire général de division
en détachement auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
dans les cadres
nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
23 Juin 200923/06/2009
De: Jean-Pierre Dupuy
commissaire général de division, conseiller militaire auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
16 Mai 200916/05/2009
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R
au titre du 4° de l'article R.* 4122-19 du code de la défense précité
le commissaire général de briga
Groupe:
nomination
21 Novembre 200821/11/2008
De: Dupuy (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R
au titre du 4° de l'article R.* 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
nomination
21 Novembre 200821/11/2008
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire général de division
conseiller militaire du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
le jury du concours pour le recrutement externe en 2008 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
17 Avril 200817/04/2008
De: Jean-Pierre Dupuy
commissaire général de division, conseiller militaire auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
08 Novembre 200708/11/2007
De: Dupuy (Jean-Pierre)
commissaire général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Jean-Pierre Dupuy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
à compter du jour de ses soixante-cinq ans
ingénieur général des mines
depart_retraite
admission
27 Octobre 200527/10/2005
De: Dupuy (Jean-Pierre)
directeur de l'agence Delmas Manutention
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des usagers du port présentés
par la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Dupuy (Jean-Pierre)
commissaire général de brigade. Chevalier du 10 octobre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-10"
armee_grade="Officier"
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire colonel
nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Juin 200429/06/2004
De: Dupuy (Jean-Pierre, Philippe, Gaston)
professeur à l'Ecole polytechnique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Dupuy (Jean-Pierre)
discipline humanités et sciences sociales
Objet:
dans leur fonction de professeur à temps incomplet à l'Ecole polytechnique
b)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
renouvellement
14 Mars 200314/03/2003
De: Dupuy (Jean-Pierre)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Dupuy (Jean-Pierre)
discipline Humanités sciences sociales
Objet:
dans leur fonction de professeur à temps partiel à l'Ecole polytechnique
a)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
renouvellement
09 Janvier 199809/01/1998
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dupuy (Jean-Pierre)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
23 ans de services
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Dupuy (Jean-Pierre, Georges, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1994/02
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Jean-Pierre Dupuy
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
nomination
23 Octobre 199023/10/1990
De: Dupuy (Jean-Pierre)
en service détaché
Objet:
pour l'année 1990
Pour le grade d'ingénieur général des mines
Groupe:
promotion
17 Août 199017/08/1990
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Sans mention
Groupe:
diplome
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.