Jean-Pierre Faucheux

De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Faucheux (Jean-Pierre, Marcel, Marie)
président d'un organisme paritaire collecteur agréé de l'économie sociale ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Jean-Pierre FAUCHEUX
(CFTC)
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Jean-Pierre Faucheux
président de la fédération CFTC des Banques - Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Faucheux (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 6 décembre 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
promotion
14 Octobre 200114/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.