Jean-Pierre Faure

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre FAURE
juge de proximité à Auxerre
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Paris
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Auxerre
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean-Pierre Faure
juriste de l'assistance publique à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Auxerre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Poitiers (UFR de médecine de l'université de Poitiers)
anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : chirurgie générale
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie générale"
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: Faure (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Jean-Pierre Faure
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Mars 200929/03/2009
De: Jean-Pierre Faure
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Jean-Pierre Faure
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Août 200827/08/2008
De: Jean-Pierre Faure
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant
désignation
09 Août 200809/08/2008
De: FAURE (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Inde
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Jean-Pierre Faure
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jean-Pierre Faure
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
07 Juin 200707/06/2007
De: Jean-Pierre Faure
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Jean-Pierre Faure
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat"
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2006
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jean-Pierre Faure
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
directeur adjoint des systèmes d'information de la marine à Toulon, dans le domaine de compétence de la direction locale
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Décembre 200623/12/2006
De: Faure (Jean-Pierre, Robert)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Faure (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Faure (Jean-Pierre)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Faure (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'aide par le travail ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Faure (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
D. - Services déconcentrés
Pour la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, direction départementale de l'équipement du Rhône
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Faure (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
B. - Services déconcentrés
Pour la direction régionale Rhône-Alpes, direction départementale du Rhône
Groupe:
désignation
25 Décembre 200225/12/2002
De: Faure (Jean-Pierre)
(discipline hospitalière : chirurgie générale)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Anatomie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Fauré (Jean-Pierre, Roger)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Faure (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
26 Mars 200226/03/2002
De: Faure (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
habilitation
31 Janvier 200131/01/2001
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
thaïlande
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1999-05-01"
promotion
10 Juin 199910/06/1999
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10A
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Faure (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
(Pierre-Marie)
promotion
22 Décembre 199822/12/1998
De: Faure (Jean-Pierre)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Faure (Jean-Pierre, André)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
20 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1996-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Faure (Jean-Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Faure (Jean-Pierre, André)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De Geis
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Faure (Jean-Pierre, Daniel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-11-26"
conseil_des_ministres
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Faure (Jean-Pierre)
maître principal; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.