Jean-Pierre Fougere

De: Jean-Pierre FOUGERE
agent contractuel, adjoint au sous-directeur de l'éducation routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-Pierre FOUGERE
agent contractuel, adjoint au sous-directeur de l'éducation routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
31 Juillet 200931/07/2009
De: Jean-Pierre FOUGERE
agent contractuel
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mai 200910/05/2009
De: Jean-Pierre FOUGERE
agent contractuel, adjoint au sous-directeur de l'éducation routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
10 Avril 200910/04/2009
De: Jean-Pierre Fougere
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, adjoint au chargé de la sous-direction de l'éducation routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Fougère (Jean-Pierre)
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives"
délégation de signature
18 Février 200618/02/2006
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Janvier 200628/01/2006
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Janvier 200628/01/2006
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports et de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports et de l'équipement"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean-Pierre Fougere
agent contractuel, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Fougere (Jean-Pierre)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Septembre 200506/09/2005
De: Fougere (Jean-Pierre)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Fougère (Jean-Pierre)
agent contractuel
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Janvier 200025/01/2000
De: Fougère (Jean-Pierre)
maréchal des logis-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.