Jean-Pierre Gallet

De: Jean-Pierre Gallet
président de l'Union des grandes écoles indépendantes (UGEI), directeur général de l'Itech Lyon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d' enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Jean-Pierre Gallet
directeur général de l'Institut textile et chimique de Lyon, président de l'Union des grandes écoles indépendantes (U.G.E.I.)
Objet:
membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
au titre des personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
18 Août 200818/08/2008
De: Jean-Pierre Gallet
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années, administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
nomination
06 Janvier 200006/01/2000
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
au titre des représentants des professionnels de santé exerçant en ville
Pour les chirurgiens-dentistes
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années administrateurs du Centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur de l'Arpica, 13, cours du Palais, B.P. 228, 07002 Privas Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur d'un institut; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité particulièrement compétente représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1992-12-31"
conseil_administration
nomination
24 Avril 199024/04/1990
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la mutualité de l'Ardèche, 13, cours du Palais, B.P. 228, 07002 PRIVAS CEDEX, anciennement sous-directeur de l'union mutualiste de l'Ain
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Caisse mutuelle régionale du Rhône
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Mars 199031/03/1990
De: Jean-Pierre Gallet
manoeuvre retraité, né à Lisieux le
6 novembre 1907
fils de Henri, Armand Gallet et de Blanche, Estelle, Flora Dutacq, veuf de Eugénie, Marie Duval, domicilié à Caen, 48-52, rue Saint-Martin, décédé à Caen, 14, avenue Georges-Clemenceau, le
16 février 1973
(curatelle confiée par jugement du 3 mai 1982)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Juliette Patin, célibataire, domiciliée à Mondeville, 123, rue Calmette, décédée à Caen, avenue de la Côte-de-Nacre, le
22 février 1981
(curatelle confiée par jugement du 20 avril 1984)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.