Jean-Pierre Garcia

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GARCIA (Jean-Pierre, Daniel, Alain)
Objet:
huissier de justice associé exerçant
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « PROESING », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: GARCIA (Jean-Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Jean Pierre GARCIA, Thérèse LIPRENDY, Virginie LACHKAR-HALIMI, Eve CATILLON MANACH Huissiers de justice associés (société titulaire d'un office d'huissier de justice) »
huissier
cessation de fonction
05 Décembre 201905/12/2019
De: Garcia (Jean-Pierre)
ancien directeur d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole, administrateur d'une fédération nationale d'associations de retraités ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: GARCIA (Jean-Pierre, Daniel, Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
07 Août 200907/08/2009
De: GARCIA (Jean-Pierre, Daniel, Alain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
07 Août 200907/08/2009
De: Jean-Pierre Garcia
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2. Au titre du 2° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Garcia (Jean-Pierre, Clodomir)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Pierre Garcia
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
représentants des associations et organisations membres de droit dudit comité
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
Suppléant
Remplace:Mme Raymonde Garreau
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Garcia (Jean-Pierre)
directeur d'un festival international du film ; 37 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Garcia (Jean-Pierre, Daniel, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Pesquet, Jean-Pierre Garcia et Christophe Perry, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
13 Janvier 200413/01/2004
De: Garcia (Jean-Pierre, Daniel, Alain)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Manby (Eric)
huissier
huissier_residence="Etampes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
(université de Dijon)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Garcia (Jean-Pierre, François)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jean-Pierre Garcia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE
DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Deuxième liste
(directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe des directeurs
Titulaires
Groupe:
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Deuxième liste
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
centre hospitalier spécialisé de Thuir, secteur 66 I 01
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Janvier 199711/01/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Deuxième liste
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Avril 199409/04/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES CENTRALES ET NATIONALE
Deuxième liste
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
Première section
Article 5 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
03 Avril 199203/04/1992
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Néant
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.