Jean-Pierre Godefroy

De: Jean-Pierre Godefroy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Godefroy (Jean-Pierre)
sénateur de la Manche
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Godefroy (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Lesbros (Marcel)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Godefroy (Jean-Pierre, Alexandre)
conseiller régional de Basse-Normandie, maire de Cherbourg. Chevalier du 28 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-04-28"
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Godefroy (Jean-Pierre)
maire de Cherbourg
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.