Jean-Pierre Grand

De: Jean-Pierre Grand
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: GRAND Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Pierre Grand
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Grand (Jean-Pierre, Theodore)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Grand, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: GRAND (Jean-Pierre)
député-maire de Castelnau-le-Lez (34), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Grand (Jean-Pierre)
maire de Castelnau-le-Lez (34)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
Confédération générale des cadres (UNECT-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Grand (Jean-Pierre)
maire de Castelnau-le-Lez (34)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Grand (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
nomination
04 Novembre 199504/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.