Jean-Pierre Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre MARTIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Octobre 201817/10/2018
De: Jean-Pierre MARTIN
enseignement du premier degré, académie de Montpellier
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
26 Janvier 201726/01/2017
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef, artillerie ; 37 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Jean-Pierre MARTIN
attaché principal, responsable de la section financière, au casier judiciaire national
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les marchés et toutes pièces liées à leur exécution et tous actes relatifs au fonctionnement courant du site nantais du ministère de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Jean-Pierre MARTIN
attaché principal d'administration, chef du département des ressources humaines et de l'action sociale de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Rennes
Objet:
l'effet d'exercer, au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du pouvoir du représentant adjudicateur dans le cadre des opérations relevant du département des ressources humaines et de l'action sociale et de signer toutes décisions relevant du DRHAS, dans les limites de leurs ressorts géographiques respectifs
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Février 201413/02/2014
De: Martin, Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Brigade territoriale autonome de Laval (53)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Martin (Jean-Pierre, Marcel, Antoine)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Martin, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade territoriale autonome de Laval (53)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Jean-Pierre Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Jean-Pierre MARTIN
général d'armée aérienne. Commandeur de la Légion d'honneur du
12 février 2010
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Jean-Pierre MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Denise MERRIEN ; c) Au titre du c (4o)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Martin (Jean-Pierre, Maurice, Théophile)
ancien directeur commercial d'une société, bénévole associatif ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Martin (Jean-Pierre, Hervé, Emile)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
général d'armée aérienne. Officier du 9 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-09-09"
armee_grade="Commandeur"
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Jean-Pierre Martin
personnalité compétente en matière de sports de nature (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces aériennes
date_debut="2008-01-01"
nomination
19 Janvier 200819/01/2008
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air et maintenu
commandant de la force aérienne de combat, de la force aérienne de projection et du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air
prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2008-06-30"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat et commandant en second de la force aérienne de projection
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
inscription
10 Janvier 200710/01/2007
De: Jean-Pierre Martin
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-12-11"
nomination
23 Décembre 200623/12/2006
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
général de division aérienne. Officier du 18 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Jean-Pierre Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions, conventions autres qu'internationales, tous actes relatifs aux opérations de recettes et dépenses, dans les limites des attributions des bureaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Juillet 200627/07/2006
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Boulay-Moselle
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
cessation de fonction
27 Mai 200627/05/2006
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers
Eure
admission
20 Avril 200620/04/2006
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Martin (Jean-Pierre, Georges, Edmond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Martin, Christine Aubert-Potot et Alban Viaud, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Tropez (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
01 Juin 200501/06/2005
De: Martin (Jean-Pierre, Jacques, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Palaysi et Bruno Signoret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Noé (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Martin (Jean-Pierre, Marcel)
professeur des universités ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Martin (Jean-Pierre)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
général de brigade aérienne. Chevalier du 29 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-29"
armee_grade="Officier"
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Martin (Jean-Pierre, Roger)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Martin (Jean-Pierre, Joseph, Achile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Martin (Jean-Pierre, Joseph, Achile)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Martin (Jean-Pierre, Joseph, Achile)
médecin en chef. Chevalier du 11 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-11"
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jean-Pierre Martin
Colonel
Objet:
à l'exclusion des décrets, les actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence de la ministre de la défense, sauf ceux concernant les officiers généraux, dans les conditions fixées par le décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
09 Août 200209/08/2002
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Martin (Jean-Pierre)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Châlons-en-Champagne (Marne), adjoint au directeur de région
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2002-06-10"
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Martin (Jean-Pierre, Julien, Albert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Martin (Jean-Pierre)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2001-10-01"
détachement
19 Janvier 200219/01/2002
De: Martin (Jean-Pierre)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Boulay-Moselle
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
20 Juillet 200120/07/2001
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
Commissaire général de division
placé en position de service détaché auprès de l'économat de l'armée
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
11 Juillet 200111/07/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
06 Juin 200106/06/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
13 Avril 200113/04/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres suppléants du Haut Comité éducation-économie-emploi
Au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature française
université Lyon-II
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="2001-01-11"
affectation
08 Février 200108/02/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Martin (Jean-Pierre)
secrétaire général de l'Union professionnelle des artisans (UPA)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants des organisations syndicales de salariés et des organisations professionnelles d'employeurs
Remplace:M. Delmas (Jean)
Groupe:
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Martin (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Martin (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université d'Artois
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jean-Pierre Martin
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
12 Décembre 199912/12/1999
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
commissaire général de division. Chevalier du 10 octobre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-10"
armee_grade="Officier"
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1998-09-03"
duree="deux ans"
détachement
08 Juin 199908/06/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Martin (Jean-Pierre, Julien, Albert)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Martin (Jean-Pierre)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Jean-Pierre Martin
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
13 Mars 199913/03/1999
De: Jean-Pierre Martin
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1998-03-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199921/02/1999
De: Martin (Jean-Pierre, Adrien, Marie)
médecin en chef. Chevalier du 21 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-21"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Jean-Pierre Martin
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
18 Octobre 199818/10/1998
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Molsheim
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
cessation de fonction
05 Août 199805/08/1998
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
colonel. Chevalier du 17 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-17"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Mai 199802/05/1998
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Mars 199828/03/1998
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
24 Décembre 199724/12/1997
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux de l'art)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Septembre 199717/09/1997
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouverts par l'arrêté du
29 avril 1997
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le garde de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoire
Objet:
sous-préfet de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Martin (Jean-Pierre, Joseph, Achile)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Martin (Jean-Pierre, Julien, Albert)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
commissaire général de brigade. Chevalier du 20 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-20"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Martin (Jean-Pierre, Michel)
médecin en chef. Chevalier du 12 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1981
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-12"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1995-09-01"
titularisation
26 Septembre 199526/09/1995
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1994 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Mayenne
date_debut="1994-01-01"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres des jurys du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
Groupe:
nomination
11 Juin 199511/06/1995
De: Martin (Jean-Pierre, André, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Novembre 199401/11/1994
De: Martin (Jean-Pierre, Gabriel, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Juillet 199419/07/1994
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet d'Issoire
Objet:
dans le grade de sous-préfet
les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1993-09-01"
titularisation
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet-du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services, 27 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Martin (Jean-Pierre, Achille)
adjudant ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
capitaine des troupes de marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Martin (Jean-Pierre, André, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société Michel Golain et Jean-Pierre Laloux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
06 Octobre 199206/10/1992
De: Martin (Jean-Pierre, André, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Roman-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
06 Octobre 199206/10/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Martin (Jean-Pierre, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
Centre hospitalier universitaire de Reims
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale); emploi no 582PR0773
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Prothèses ; emploi no 582PR0773"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
03 Décembre 199103/12/1991
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Dordogne
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc pour la constitution des listes complémentaires d'électeurs dans le collège A2 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
08 Septembre 199008/09/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe (session de 1990)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="deuxième classe"
admission
09 Juin 199009/06/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur mécanicien-électricien ou le diplôme d'ingénieur mécanicien-électronicien
Groupe:
diplome
19 Avril 199019/04/1990
De: Martin (Jean-Pierre, Marie)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.