Jean-Pierre Moreau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la FGF-FO
Remplace:M. Romain BOCCARA
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 202014/03/2020
De: Moreau (Jean-Pierre, André)
major ; 39 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="39"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UIAFP-FO
Groupe:
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO
membre titulaire
Remplace:Mme Florence BUISSON
Groupe:
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: MOREAU (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2016
Liste principale
inscription
10 Août 201510/08/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:Mme Florence BUISSON
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
Remplace:Mme Florence BUISSON
Groupe:
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UIAFP-FO
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
UIAFP-FO
Groupe:
nomination
24 Février 201524/02/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: MOREAU (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2015 sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
Liste complémentaire
inscription
25 Août 201425/08/2014
De: Moreau Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Moreau (Jean-Pierre)
président d'une mutuelle nationale. Chevalier du 19 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-19"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Moreau (Jean-Pierre)
à Pontlevoy (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: MOREAU (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2011
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: MOREAU (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Sciences et techniques industrielles
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Pierre Moreau
inspecteur de l'Éducation nationale (sciences et techniques industrielles), hors classe, dans l'académie de Nantes
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Pascal PAVAGEAU
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Moreau (Jean-Pierre, René, Edmond)
ancien notaire assistant ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Moreau (Jean-Pierre)
notaire assistant retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-Pierre Moreau
représentant la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général hors classe
représentant de la délégation générale pour l'armement, et son suppléant l'ingénieur général hors classe
Groupe:
suppleant
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
membres de la mission d'information du Conseil national de la sécurité routière
mentionnée à
l'article 3-1 du décret n° 2001-784 du
28 août 2001
modifié portant création du Conseil national de la sécurité routière et modifiant le
décret n° 75-360 du
15 mai 1975
relatif au comité interministériel de la sécurité routière :
Groupe:
nomination
04 Avril 200304/04/2003
De: Moreau (Jean-Pierre)
administrateur d'une mutuelle ; 47 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ECONOMIE SOLIDAIRE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Moreau (Jean-Pierre)
notaire assistant retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Moreau (Jean-Pierre, Armand, Georges)
capitaine, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 200114/11/2001
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général hors classe
représentant de la délégation générale pour l'armement, et son suppléant l'ingénieur général hors classe
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Moreau (Jean-Pierre)
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Juin 200101/06/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Moreau (Jean-Pierre, René, Maurice)
délégué général d'une fédération d'assurances ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Moreau (Jean-Pierre, Henri, Eugène)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 28 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-28"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 8 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-04-08"
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels pour l'année 1999
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Moreau (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 199918/02/1999
De: Moreau (Jean-Pierre)
Ingénieur général de l'armement hors classe
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:M. Chappuis (François)
Groupe:
suppleant
president
nomination
03 Janvier 199903/01/1999
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Moreau (Jean-Pierre, Louis, Alexandre)
colonel. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Moreau (Jean-Pierre)
principal clerc de notaire à Claye-Souilly
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
conseil_administration
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des sociétés d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la Commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
date_debut="1998-04-27"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Moreau (Jean-Pierre, Olivier, Benjamin)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Cronier (Stéphane, Nicolas, jean)
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Moreau (Jean-Pierre, Henri, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 14 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
promotion
29 Juin 199629/06/1996
De: Moreau (Jean-Pierre, Henri, Eugène)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente , centre hospitalier de Saint-Gaudens, service Chirurgie-III
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université de Poitiers
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moreau (Jean-Pierre, Léon, Marcel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
05 Juillet 199505/07/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Moreau (Jean-Pierre, Armand, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction du personnel militaire à la direction de l'administration et des ressources humaines
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Moreau (Jean-Pierre, Louis, Alexandre)
lieutenant-colonel; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Moreau (Jean-Pierre)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la francophonie, dans un emploi d'administrateur civil
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
date_fin="1993-03-03"
détachement
06 Avril 199406/04/1994
De: Moreau (Jean-Pierre)
principal clerc de notaire à Claye-Souilly
Objet:
Le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
conseil_administration
composition
01 Avril 199401/04/1994
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des personnels militaires à la direction des personnels et des affaires générales de l'armement
Groupe:
date_debut="1994-03-15"
conseil_des_ministres
charge
18 Mars 199418/03/1994
De: Moreau (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
admission
25 Mars 199325/03/1993
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Moreau (Jean-Pierre)
administrateurs civils
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
27 Septembre 199227/09/1992
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des personnels et des affaires générales de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Moreau (Jean-Pierre)
major; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Moreau (Jean-Pierre, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Décembre 199118/12/1991
De: Moreau (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
(direction des personnels et affaires générales de l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Moreau (Jean-Pierre, Albert)
major; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Moreau
principal clerc de notaire à Claye-Souilly
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
conseil_administration
composition
08 Avril 199008/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.