Jean-Pierre Morin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MORIN Jean-Pierre
médecin de classe exceptionnelle de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Jean-Pierre MORIN
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 201616/02/2016
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
17 Février 201117/02/2011
De: Morin (Jean-Pierre, Robert, Alain)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut technologique FCBA
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Jean-Pierre Morin
désigné par la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
5 avril 2006
du
20 octobre 2008
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Morin (Jean-Pierre, Louis, Marie)
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers. Chevalier du 23 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-23"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Jean-Pierre Morin
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
A raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Jean-Pierre Morin
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:Mme Bourven (Monique)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
représentant des investisseurs
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Morin (Jean-Pierre, Eugène, Germain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagneux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Morin (Jean-Pierre, Eugène, Germain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bagneux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
01 Août 200201/08/2002
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002) les 48 candidats
inscription
16 Juillet 200216/07/2002
De: Morin (Jean-Pierre)
membre du conseil des marchés financiers
Objet:
comme membre suppléant du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:M. Durand (François-Marc)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Mai 200228/05/2002
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
membre de la mission interministérielle de lutte contre les sectes. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Morin (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
06 Février 199906/02/1999
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Morin (Jean-Pierre, Louis)
président de compagnies d'assurances ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-19"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Morin (Jean-Pierre)
inspecteur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Pierre, Robert, Alain)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Morin (Jean-Pierre, Edmond)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
admission
25 Mars 199325/03/1993
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1992-05-01"
nomination
04 Janvier 199304/01/1993
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
Objet:
dans l'armée active
Les lieutenants-colonels
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
Objet:
pour l'année 1991 les officiers
Les lieutenants-colonels
promotion
21 Décembre 199021/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.