Jean-Pierre Noël

De: Noël (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « navires, coques », le lauréat du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
18 Juillet 200718/07/2007
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires
au titre des spécialités suivantes
Spécialité navire coque
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Mai 200724/05/2007
De: Jean-Pierre Noel
Objet:
tableau d'avancement (corps de l'inspection sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
12 Septembre 200312/09/2003
De: Noel (Jean-Pierre, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Management et systèmes d'information
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
28 Février 200328/02/2003
De: Noel (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
13 Mai 200013/05/2000
De: Noël (Jean-Pierre)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Meuse (gr. III)
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Noel (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Août 199822/08/1998
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Noël (Jean-Pierre, André, Ernest)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Noël (Jean-Pierre)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Noël (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Noel (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noel (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Noël (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Noel (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Noël (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Noel (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Noel (Jean-Pierre)
comme représentant de l'Union maritime C.F.D.T
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Pêche, 2e catégorie: Etats-majors et équipages des navires dont les équipages bénéficient d'un minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes
Remplace:M. Hanno (Guy)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.