Jean-Pierre Plancade

De: Jean-Pierre Plancade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pierre Plancade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Jean-Pierre Plancade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Plancade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Plancade (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Garonne
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Plancade (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Garonne
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Plancade (Jean-Pierre)
Sénateur
Objet:
membre du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée de son mandat parlementaire
au titre des parlementaires
Remplace:M. Rouvière (André)
Groupe:
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Plancade (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Sénat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Plancade (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Plancade (Jean-Pierre)
président de la mission locale de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
27 Mai 199027/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.