Jean-Pierre Rousseau

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre Rousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
29 décembre 2017
Annexe 1
Membres du jury de certaines classes du groupe II, III, V, VII, IX, X, XI, XIV, XVII
Groupe II : Métiers de l'alimentation
Classe 8 : Poissonnier-écailler, poissonnière-écaillère
Groupe:
charge
29 Décembre 201729/12/2017
De: Jean-Pierre ROUSSEAU
juge de proximité à Ajaccio
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Bastia
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Bastia"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean-Pierre Rousseau
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Jean-Pierre Rousseau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Jean-Pierre Rousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
19 novembre 2013
Annexe
Groupe II : Métiers de l'alimentation
Classe : Poissonnier, écailler
Groupe:
charge
19 Novembre 201319/11/2013
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Jean-Pierre ROUSSEAU
juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio chargé du service du tribunal d'instance de cette ville, atteint par la limite d'âge le
5 mai 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature, le
5 novembre 2013
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Juin 201301/06/2013
De: Jean-Pierre ROUSSEAU
juge
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2012-09-02"
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
décharge
23 Août 201223/08/2012
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Rousseau Jean-Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2011
Groupe:
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: ROUSSEAU (Jean-Pierre, Victor, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LESAGE, Jean-Pierre ROUSSEAU, Marie-Madeleine LESAGE-MARCEUL, Paul WALLART, Louis MARCEUL et Nicolas de BAUDUS de FRANSURES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
28 Janvier 201228/01/2012
De: Rousseau (Jean-Pierre)
directeur général adjoint des ressources humaines dans un groupe audiovisuel ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: ROUSSEAU (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Rousseau (Jean-Pierre, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2007-01-01"
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Rousseau (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: ROUSSEAU (Jean-Pierre)
juge (Ajaccio), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Rousseau (Jean-Pierre)
directeur général de l'orchestre philharmonique de Liège (Belgique) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Rousseau (Jean-Pierre, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Jean-Pierre Rousseau
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2002, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
promotion
24 Juillet 200224/07/2002
De: ROUSSEAU (Jean-Pierre)
juge d'instruction (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Pierre Rousseau
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de Grande instance d'Ajaccio
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Rousseau (Jean-Pierre)
président d'une caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Rousseau (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-09-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 199905/08/1999
De: Rousseau (Jean-Pierre, François, Georges)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="1998-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
de l'année 1995
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
promotion
03 Février 199603/02/1996
De: Rousseau (Jean-Pierre)
5e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er septembre 1994
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
03 Février 199603/02/1996
De: Rousseau (Jean-Pierre, Marie, Georges)
commissaire principal de police
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rousseau
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean-Pierre Rousseau
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Juge
Remplace:
Mme Combe-Viola
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Rousseau (Jean-Pierre, Ernest, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jean-Pierre Rousseau
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge d'instruction
Remplace:
M. Pfister
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.