Jean-Régis Catta

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Jean-Régis CATTA
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Jean-Régis CATTA
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Jean-Régis CATTA
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Jean-Régis CATTA
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Jean-Régis CATTA
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Jean-Régis CATTA
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: CATTA (Jean-Régis)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils et autres corps d'administrateurs
Ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: Jean-Régis CATTA
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2016-2017
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
ecole
eleve_ena="2016-2017"
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Jean-Régis CATTA
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014 et après retrait des désistements
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
10 Décembre 201410/12/2014
De: Catta (Jean-Régis, Marie, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Catta (Jean-Régis, Marie, Gérard)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
corps="Officiers de marine"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Catta (Jean-Régis, Marie, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les aspirants de réserve
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Août 200824/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.