Jean-Raymond Hugonet

De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 202226/01/2022
De: Jean-Raymond Hugonet
(LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique"
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal"
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Jean-Raymond Hugonet
rapporteur de la proposition de loi n° 317 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne
Objet:
mercredi 3 juin 2020
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
désignation
04 Juin 202004/06/2020
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Remplace:Mme Marta de CIDRAC
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Sénat)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Septembre 201918/09/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mai 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
pour l'Essonne
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la société Radio France
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Jean-Raymond Hugonet
pour l'Essonne
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: HUGONET Jean-Raymond
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.