Jean-Yves Belotte

De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
représentant du ministre chargé des ports maritimes
Groupe:
renouvellement
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Yves Belotte
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Jean-Yves Belotte
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Jean-Yves BELOTTE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2014-10-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Yves BELOTTE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
Dunkerque
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph, Henri)
président d'une section au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 29 août 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-08-29"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentant de l'Etat
Remplace:M. Chaffange (Bernard)
Groupe:
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du
1er juillet 2011
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2011
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Jean-Yves BELOTTE
président de la sixième section (personnels et services) du conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
18 Décembre 200818/12/2008
De: Jean-Yves Belotte
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la section « personnels et services » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 1re section personnels et services du Conseil général des ponts et chaussées
Remplace:M. Bertrand Méary
Groupe:
date_debut="2008-01-06"
president
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph, Henri)
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 18 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables
Au grade d'officier
Groupe:
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-18"
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Haute-Normandie et directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées
à compter des dates ci-après
promotion
06 Septembre 200206/09/2002
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2002 est fixé
inscription
04 Avril 200204/04/2002
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph)
directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 22 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-22"
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Belotte (Jean-Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Belotte (Jean-Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1997-09-22"
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph, Henri)
chef de service à l'administration centrale ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service des bases aériennes au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Thouzeau (Célestin)
Groupe:
date_fin="1998-01-26"
désignation
14 Juin 199414/06/1994
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
13 Avril 199413/04/1994
De: Belotte (Jean-Yves)
chef du service des bases aériennes à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Thouzeau (Célestin)
Groupe:
date_fin="1998-05-31"
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
2o
à compter de la date du présent décret
Remplace:M. Michel Burdeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.