Jean-Yves Coquillat

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Yves COQUILLAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2019
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite
admission
17 Juillet 201817/07/2018
De: Jean-Yves Coquillat
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Grenoble
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
04 Janvier 201204/01/2012
De: Coquillat (Jean-Yves, Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Jean-Yves Coquillat
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Jean-Yves Coquillat
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
01 Juin 200301/06/2003
De: Coquillat (Jean-Yves)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
suppleant
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Coquillat (Jean-Yves, Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Coquillat (Jean-Yves)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
suppleant
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Coquillat (Jean-Yves, Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Jean-Yves Coquillat
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Procureurs de la République adjoints
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Coquillat (Jean-Yves)
premier substitut (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Coquillat (Jean-Yves)
premier substitut (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.