Jean-Yves Gouttebel

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(auto-pub)
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités
pour l'assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: GOUTTEBEL (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. DUGLEUX (Sébastien)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil départemental du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gouttebel (Jean-Yves)
président du conseil départemental du Puy-de-Dôme. Chevalier du 27 septembre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-27"
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: GOUTTEBEL (Jean-Yves)
président du conseil départemental du Puy-de-Dôme. »
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
« g) Elus représentant les conseils départementaux
Groupe:
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Jean Yves Gouttebel
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil général du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil général du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil général du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: GOUTTEBEL (Jean-Yves)
président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: GOUTTEBEL (Jean-Yves)
président du conseil général du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des départements
Groupe:
nomination
27 Juillet 201127/07/2011
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Gouttebel (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Gouttebel (Jean-Yves)
président du conseil général du Puy-de-Dôme ; 33 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Jean-Yves Gouttebel
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Bernard Faure
Groupe:
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Gouttebel (Jean-Yves)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
09 Novembre 199909/11/1999
De: Gouttebel (Jean-Yves)
conseiller municipal de Clermont-Ferrand; 18 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
promotion
13 Mai 199513/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.