Jean-Yves Nicolas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-10-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 200825/04/2008
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jean-Yves Nicolas
trésorier principal du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Jean-Yves Nicolas
trésorier principal du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Nicolas (Jean-Yves, François)
chef du bureau de l'euro et des campagnes européennes au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Nicolas (Jean-Yves)
attaché principal de 1re classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
date_debut="2001-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean-Yves Nicolas
chef de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Mars 200121/03/2001
De: Jean-Yves Nicolas
chef de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Février 200118/02/2001
De: Jean-Yves Nicolas
chef de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Août 200013/08/2000
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: Nicolas (Jean-Yves, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
14 Janvier 199814/01/1998
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
19 Septembre 199719/09/1997
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996 (tableau complémentaire) et de l'année 1997
Année 1997
inscription
19 Septembre 199719/09/1997
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Août 199403/08/1994
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
03 Août 199403/08/1994
De: Nicolas (Jean-Yves, François)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
12 Août 199312/08/1993
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Août 199312/08/1993
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Avril 199326/04/1993
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
26 Avril 199326/04/1993
De: Nicolas (Jean-Yves)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
commissaires divisionnaires les commissaires principaux
date_debut="1993-04-11"
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Nicolas (Jean-Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
attaché principal d'administration centrale
délégation de signature
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
attaché principal d'administration centrale
délégation de signature
29 Octobre 199229/10/1992
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Jean-Yves Nicolas
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Nicolas (Jean-Yves, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Jean-Yves Nicolas
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
23 Juin 199023/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.