Jean-Yves Paris-Leclerc

De: Jean-Yves PARIS-LECLERC
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
nomination
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Yves PARIS-LECLERC
juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean-Yves PARIS-LECLERC
officier greffier principal de la justice militaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Paris-Leclerc (Jean-Yves, Guy)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICES COMMUNS
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Pour le grade d'officier greffier principal
Les officiers greffiers de 1re classe
corps="Officiers greffiers"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Paris-Leclerc (Jean-Yves, Guy)
officier greffier de 1re classe ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
JUSTICE MILITAIRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Paris-Leclerc (Jean-Yves, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe
Les officiers greffiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
armee_grade_precedent="Officier greffier"
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Paris-Leclerc (Jean-Yves, Guy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 2e classe
Les commis greffiers de 1re classe
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
armee_grade_precedent="Commis greffier"
nomination
26 Mars 199726/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.