Jean-Yves Pieri

De: Jean-Yves PIERI
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Mai 202226/05/2022
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 202223/02/2022
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions techniques
mentionnées à l'article 4 de la décision du
7 janvier 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 202116/09/2021
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions techniques
mentionnées à l'article 4 de la décision du
7 janvier 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 202105/06/2021
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 202105/06/2021
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions techniques
mentionnées à l'article 4 de la décision du
20 avril 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Octobre 202020/10/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Octobre 202020/10/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Janvier 202008/01/2020
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Yves PIERI Bernard GUIGUES
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1 er ci-dessus
membres titulaires
membres suppléants FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: Jean-Yves PIERI
FEETS-FO
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Jean-Yves Piéri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jean-Yves Piéri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
01 Juillet 201101/07/2011
De: Jean-Yves Piéri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. − SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Décembre 200917/12/2009
De: Jean-Yves PIERI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Jean-Yves Pieri
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-Yves Pieri
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Jean-Yves Pieri
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Jean-Yves Pieri
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
06 Février 200406/02/2004
De: Jean-Yves Pieri
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe 1er échelon (anc. 1er septembre 2002)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-01"
promotion
06 Février 200406/02/2004
De: Jean-Yves Pieri
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Jean-Yves Pieri
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
de
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pieri (Jean-Yves)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er septembre 1999)
date_debut="1999-09-01"
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Pieri (Jean-Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
(Thierry)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
nomination
12 Janvier 199912/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.