Jeannette Gros

De: Jeannette GROS
région Franche-Comté, titulaire
Objet:
au mandat de
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Janvier 201415/01/2014
De: Jeannette GROS
Franche-Comté, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Corse : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GROS (Jeannette)
Franche-Comté
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Gros (Jeannette)
Objet:
au comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant du Conseil économique et social
Remplace:M. Thévenot (André)
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gros (Jeannette)
présidente de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Gros (Jeannette)
présidente
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gros (Jeannette)
présidente de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Gros (Jeannette)
présidente de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
3. Au titre de représentante de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Groupe:
date_debut="2003-10-21"
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Jeannette Gros
présidente du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
11 avril 2001
susvisé
la façon suivante
Représentants de la Fédération nationale des employeurs de la mutualité sociale agricole (FNEMSA) et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Groupe:
composition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Jeannette Gros
de
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Les mandats de
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jeannette Gros
au titre de représentante de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. Joseph Balle
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Gros (Jeannette)
présidente
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
b) Représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jeannette Gros
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
présidente du conseil d'administration de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Gros (Jeannette)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Gros (Jeannette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membre du Comité national de la coordination gérontologique
Remplace:M. Droulin (Maurice)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Gros (Jeannette)
Objet:
Remplace:M. Droulin (Maurice)
Groupe:
nomination
15 Septembre 199815/09/1998
De: Gros (Jeannette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Doubs
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Remplace:M. Amis (Claude)
Groupe:
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Droulin (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199825/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.