Joël Giraud

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Joël Giraud
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2019
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2019"
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: Joël Giraud
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2018"
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Joël GIRAUD
désigné par la commission des finances
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Joël Giraud
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Joël GIRAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Joël Giraud
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Joël Giraud
Objet:
au bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joël Giraud
Objet:
au bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joël Giraud
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017"
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Joël Giraud
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Octobre 201718/10/2017
De: Joël Giraud
REM
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Joël Giraud
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Giraud Joël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTES-ALPES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Giraud Joël
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTES-ALPES
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
22 Juin 201622/06/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Juin 201622/06/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
18 Juin 201618/06/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Juin 201618/06/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Avril 201628/04/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
26 Avril 201626/04/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Avril 201626/04/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mars 201615/03/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
03 Mars 201603/03/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
03 Mars 201603/03/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
12 Février 201612/02/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
12 Février 201612/02/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
10 Février 201610/02/2016
De: Joël Giraud
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Février 201610/02/2016
De: Joël Giraud
maire de l'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Giraud Joël
NIGEND : 128181 NLS : 5271144
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
COB Saint-Jean-de-Maurienne (73)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Joël GIRAUD
député
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
1° Au titre du collège des parlementaires
Groupe:
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Joël GIRAUD
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
charge
17 Mars 201517/03/2015
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Giraud Joël
Nigend : 128 181 Nls : 5 271 144
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Joël Giraud
député des Hautes-Alpes
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants du Parlement et du Conseil économique, social et environnemental
En remplacement des représentants de l'Assemblée nationale précédemment nommés, cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Joël Giraud
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Joël Giraud
maire de L'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
à compter de la date de la signature du présent arrêté
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentant des collectivités territoriales
Remplace:M. Chérubini (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Giraud (Joêl)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Giraud (Joêl)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Giraud (Joël)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Giraud (Joël)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2007
Groupe:
ecole
admission
17 Novembre 200717/11/2007
De: Giraud (Joël)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Giraud (Joël)
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-28"
affectation
01 Janvier 200301/01/2003
De: Giraud (Joël)
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Décembre 200214/12/2002
De: Giraud (Joël)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
08 Novembre 200208/11/2002
De: Giraud (Joël)
2e échelon, avec ancienneté du
3 juillet 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Giraud (Joël)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
23 Juillet 199823/07/1998
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des communes
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Giraud (Joël)
1er échelon, avec ancienneté du 3 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
10 Février 199510/02/1995
De: Giraud (Joël)
Objet:
de l'année 1994 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe des postes et télécommunications
promotion
03 Décembre 199403/12/1994
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.