Joël Michaud

De: Joël MICHAUD
inspecteur de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Pontoise
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Joël MICHAUD
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2013-09-02"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: MICHAUD (Joël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Michaud (Joël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Michaud (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Joël Michaud
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Mai 200505/05/2005
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Février 200502/02/2005
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Décembre 200414/12/2004
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Joël Michaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juillet 200309/07/2003
De: Joël Michaud
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: MICHAUD (Joël)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Joël Michaud
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Michaud (Joël)
magistrat du second grade
Objet:
maîtres de conférence de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
ecole
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Michaud (Joël)
magistrat du second grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
08 Septembre 200108/09/2001
De: Joël Michaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Michaud (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
(Georges)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Michaud (Joël, Louis, Henri)
capitaine, matériel ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Luong Van Thi, capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 31 ans de services
Groupe:
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Michaud (Joel)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Joël Michaud
juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
charge
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.