Joaquim Pueyo

De: Pueyo (Joaquim)
maire d'Alençon, conseiller départemental et ancien député de l'Orne. Chevalier du 25 avril 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-04-25"
promotion
01 Janvier 202201/01/2022
De: Joaquim PUEYO
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(24 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Août 202004/08/2020
De: Joaquim Pueyo
député de la 1re circonscription de l'Orne, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
à compter du dimanche 2 août 2020
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Août 202004/08/2020
De: Joaquim Pueyo
SOC
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
26 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles"
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (Assemblée nationale)"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
composition
18 Décembre 201818/12/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
14 Décembre 201814/12/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Juin 201813/06/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Joaquim Pueyo
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Pueyo Joaquim
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ORNE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Pueyo Joaquim
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ORNE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Joaquim Pueyo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Joaquim Pueyo
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mars 201615/03/2016
De: Joaquim PUEYO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires hors classe à l'échelon fonctionnel ― HEA, 3e chevron, détaché dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires (5e échelon ― 3e chevron de la HEB), inspecteur territorial à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: Pueyo (Joaquim)
directeur de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Joaquim Pueyo
Objet:
inspecteur des services pénitentiaires
date_debut="2008-03-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Joaquim Pueyo
Objet:
chef d'établissement de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
pour une durée maximale de 11 mois et 3 jours
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Pueyo (Joaquim)
directeur de la maison d'arrêt de Fresnes ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Pueyo (Joaquim)
directeur de 2e classe de la maison d'arrêt de Nanterre
Objet:
sur place
au grade de directeur de Ire classe
date_debut="1993-01-01"
promotion
10 Mars 199310/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.