José Ruiz

De: José RUIZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
date_fin="2018-04-06"
suppleant
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: José RUIZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
11 Juin 201511/06/2015
De: José Ruiz
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: José RUIZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des espaces naturels
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
Remplace:M. Hervé BRULE
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: José Ruiz
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: José RUIZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: RUIZ (José)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-07-01"
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: José Ruiz
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
membre
Remplace:M. Christian Barthod
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: José Ruiz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des espaces naturels à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Parcs nationaux de France
Remplace:M. Christian Barthod
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: José RUIZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: RUIZ (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
10 Janvier 201110/01/2011
De: José Ruiz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques, au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: Ruiz (José)
sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques
Objet:
membre titulaire de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
Remplace:M. Galtier (Bertrand)
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: José Ruiz
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: José Ruiz
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques, au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Ruiz (José)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session 2005
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
eleve_ira="Metz"
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Ruiz (José)
directeur-adjoint, DIREN Centre
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ruiz (José)
directeur adjoint de l'environnement ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Ruiz (José, Gabriel)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Ruiz (José)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Ruiz (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Ruiz (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Ruiz (José)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1992-05-01"
nomination
04 Janvier 199304/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.