Joseph Thouvenel

De: Thouvenel (Joseph, Marie, Henri)
ancien membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers. Chevalier du 19 mai 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-19"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juin 201407/06/2014
De: THOUVENEL (Joseph)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. -
représentant des salariés
Désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Remplace:Mme Gabrielle Simon
Groupe:
nomination
05 Octobre 201105/10/2011
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
22 Juin 201122/06/2011
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
17 Février 201117/02/2011
De: THOUVENEL (Joseph)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
2° Au titre du « collège des salariés de l'industrie »
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
03 Décembre 200803/12/2008
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Joseph Thouvenel
secrétaire général adjoint de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
09 Juin 200609/06/2006
De: Joseph Thouvenel
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
du
5 avril 2006
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Thouvenel (Joseph)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Remplace:M. Deygas (Gérard)
Groupe:
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
représentant des salariés des entreprises ou établissements prestataires de services d'investissement, des sociétés de gestion d'organismes de placements collectifs, des entreprises de marché, des chambres de compensation, des gestionnaires de systèmes de règlement livraison et des dépositaires centraux
Groupe:
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Joseph Thouvenel
désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
24 septembre 2003
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Thouvenel (Joseph)
président de l'union départementale CFTC de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Thouvenel (Joseph)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
2o Au titre de représentants des salariés
Groupe:
nomination
26 Novembre 200026/11/2000
De: Joseph Thouvenel
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
représentant des salariés des prestataires de services d'investissement, des entreprises de marché et des chambres de compensation
Groupe:
nomination
01 Octobre 200001/10/2000
De: Thouvenel (Joseph)
président de l'union départementale CFTC de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Joseph Thouvenel
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
représentant des salariés des entreprises ou établissements prestataires de services d'investissement, des salariés des entreprises de marché et des chambres de compensation
Groupe:
admission
04 Octobre 199604/10/1996
De: Thouvenel (Joseph)
secrétaire d'un comité d'entreprise; 18 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.