Joseph-Antoine d'Ornano

De: Joseph-Antoine d'Ornano
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, après prolongation d'activité
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-09"
depart_retraite
réintégration
04 Octobre 201404/10/2014
De: Joseph-Antoine d'Ornano
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Joseph-Antoine d'Ornano
chef de mission, chef du département des affaires financières et générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Février 200701/02/2007
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre chargé de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la communication"
délégation de signature
01 Février 200701/02/2007
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
14 Octobre 200514/10/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
14 Octobre 200514/10/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200503/06/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
13 Mars 200513/03/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
04 Mars 200504/03/2005
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
06 Mai 200406/05/2004
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
25 Avril 200425/04/2004
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Mars 200327/03/2003
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
16 Mars 200316/03/2003
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200225/09/2002
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
13 Septembre 200213/09/2002
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
23 Mai 200223/05/2002
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Décembre 200002/12/2000
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
24 Novembre 200024/11/2000
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés au premier alinéa de l'article 1er
Groupe:
habilitation
07 Mai 200007/05/2000
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199930/09/1999
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite des attributions du service, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication
dans la limite des attributions du service, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
08 Août 199908/08/1999
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
03 Juillet 199703/07/1997
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
04 Juin 199704/06/1997
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
07 Décembre 199607/12/1996
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
13 Décembre 199513/12/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
03 Décembre 199503/12/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
10 Novembre 199510/11/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Juillet 199519/07/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Juillet 199519/07/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
24 Mai 199524/05/1995
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
17 juin 1993
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Août 199319/08/1993
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
10 juin 1993
susvisé
Groupe:
habilitation
13 Août 199313/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.