Josette Daniel

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: DANIEL Josette, épouse FOUAL
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de l'Union fédérale agricole de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (UFA-PEEP)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Daniel (Josette)
présidente nationale d'une association de parents d'élèves ; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel (Josette)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Josette Daniel
sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Remplace:M. Janet (Christian)
Groupe:
nomination
14 Août 200314/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.